Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par la société

L'AVENUE DES BEBES
25/27 rue Clovis-Hugues - 75019 PARIS

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La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. 
Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement par le GIE cartes bancaires, interrogé 
via le service Paybox.

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit Français. Les produits sont offerts à la vente dans toute l'Union européenne, soit dans les pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne (hors Canaries), Finlande, France (DOM, TOM compris), Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède à l'exclusion de tous les autres.

Seuls les produits disponibles peuvent être commandés. Concernant les produits en rupture vous pouvez demander à être informé(e) par E-mail de leur disponibilité.

L'offre est valable jusqu'à épuisement des stocks.
Les prix sont présentés en euro dans l’ensemble du site. La TVA incluse est la TVA française.
Si le taux de TVA venait à être modifié ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles.
Une participation aux frais de transport est facturée en sus. 
Son montant dépend du - pays de la livraison. 

Les pays situés hors de Communauté Européenne, ainsi que les DOM et les TOM, bénéficient d'une exonération de la TVA française (16,38 %) 
La TVA est déduite automatiquement de votre facture lors de la validation de votre bon de commande. 

Pour des raisons de meilleures réceptions, les pays suivants situés hors de l'U.E, excepté la Suisse sont livrés uniquement en livraisons express (Chronopost international) 

L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur pages-écrans successives. L'acceptation définitive est la saisie de votre n° de carte bancaire pour le paiement qui validera la transaction. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail. 

Le paiement s'effectue exclusivement on-line, au moment de la commande, par carte bancaire. Les cartes CARTE BLEUE, VISA, MASTER CARD sont acceptées. Afin d'assurer la sécurité des paiements le site L'AVENUE DES BEBES utilise le service de paiement sécurisé PAYBOX. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (n° de carte bancaire à 16 chiffres, date d'expiration) sont transmises cryptées (codées) sur le serveur PAYBOX et ne sont pas transmises sur notre serveur. Lorsque vous validez votre commande: - votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé de PAYBOX
- celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire
- le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique. 
- L'assurance FIA-NET assure le vendeur et l'acheteur d'une sécurité optimale pour la transaction 

La livraison sera effectuée du Lundi au Vendredi à l'adresse que vous nous aurez indiquée dans l'un des pays appartenant à l'Union européenne soit : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne (hors Canaries), Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède. 

Pour toutes les livraisons hors Union Européenne nous vous rappelons que d'éventuels frais de douanes et taxes locales peuvent être réclamés à la livraison de votre colis. Nous vous proposons de prendre contact avec le service des Douanes du pays de destination de la commande pour plus d'informations. 

De même, certains pays imposent des procédures spéciales ou interdisent l'importation de certains produits. De ce fait, chacun des clients devra s'informer des dispositions légales propres aux pays dans lesquels il souhaitera importer ou exporter des marchandises. Il vous appartient de ne pas commander de produits pouvant être interdits à l'importation. 

Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour de la réception pour retourner les produits commandés.

Nous vous demandons de remplir soigneusement le bordereau de retour joint à la livraison, et de le joindre au colis retourné. Vous êtes remboursé de la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de retour dans un délai maximum de 30 jours à compter de sa réception par L'avenue des bébés. Ce délai peut être allongé si le bordereau de retour est incomplet. Dans le cas où le produit s’avère défectueux, vous êtes remboursé de la totalité des sommes versées, frais de retour inclus.

Si vous souhaitez échanger les articles retournés, vous bénéficiez d'une remise à valoir sur votre nouvelle commande, égale aux frais de transport payés lors de la commande initiale pour les produits retournés. Cette remise est valable un mois à compter de la réception par L'avenue des bébés de votre retour, et est appelée : "Remise pour échange". 

Vous pouvez de façon générale nous adresser vos réclamations par E-mail à l'adresse suivante via notre formulaire de contact 

Les données collectées par L'AVENUE DES BEBES sur le site www.avenuedesbebes.com lui sont destinées. Vous pouvez donner votre consentement ou vous opposer à l'utilisation des données recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier clientèle de L'AVENUE DES BEBES de même qu'à leur utilisation par des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite informatique et libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé en ligne, ou sur demande envoyée par mail via notre formulaire de contact

* Lorsque vous passez commande pour la première fois, un code secret vous est attribué, que vous pouvez changer. Le code secret que vous choisirez devra contenir au moins 6 caractères. Vous pourrez l'utiliser pour chaque nouvelle commande sans avoir à saisir toutes vos coordonnées, sauf vos coordonnées bancaires qui sont à saisir à chaque commande. 
* Vous pouvez décider si vous souhaitez être informé par e-mail d'opérations particulières sur le site www.avenuedesbebes.com. Ce choix s'exerce en ligne.
* Vous pouvez enfin demander à être supprimé du fichier client. Ce choix s'exerce en ligne et sera effectif lorsque vous n'aurez plus de commandes en cours.
* Enfin, pour refuser de recevoir des offres d'autres entreprises ou organismes, il vous suffit de nous envoyer un email en indiquant vos nom, prénom, adresse, e-mail téléphone et code secret.

Les litiges seront de la compétence de la juridiction territorialement compétente.